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PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE RÉALVILLE

Pièces constitutives du dossier PLU

sommaire

2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5- Lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues en application de l'article L.442-9 du code de l'urbanisme

6- Annexes servitudes

7- Annexes sanitaires