Règlement des zones du PLU de la commune de Réalville (82) Tarn et Garonne

Règlement des zones du Plan Local D'Urbanisme (PLU)

DISPOSITIONS GÉNÉRALES
du plan local d'urbanisme

Vous pouvez accéder aux dipositions générale du règlement du plan local d'urbanisme en cliquant ici

Règlements des zones urbaines

Zone UA (2453Ko) publié le 12/06/2023 à 11:22
Zone UB (2767Ko) publié le 12/06/2023 à 11:23
Zone UC (2189Ko) publié le 12/06/2023 à 11:23
Zone UE (1453Ko) publié le 12/06/2023 à 11:24
Zone UX (2306Ko) publié le 12/06/2023 à 11:24

Règlements des zones à urbaniser

Zone 1AU (2611Ko) publié le 12/06/2023 à 11:24
Zone 2AU (313Ko) publié le 12/06/2023 à 11:25
Zone 1AUX (2152Ko) publié le 12/06/2023 à 11:25
Zone 2AUX (280Ko) publié le 12/06/2023 à 11:25

Règlement de la zone agricole

Zone A (3012Ko) publié le 12/06/2023 à 11:26

Règlement de la zone naturelles

Zone N (2539Ko) publié le 12/06/2023 à 11:26

Orientations d'aménagement et de programmation

OAP (16749Ko) publié le 12/06/2023 à 11:26

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